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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE VALLEE
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ISM Energie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISM Energie
M. DOMINIQUE VALLEE

Numéro de dépôt :
3930320
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
ISM Energie de DOMINIQUE VALLEE

Présentation de la marque ISM Energie

Déposée le 27 juin 2012 par monsieur DOMINIQUE VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISM Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE VALLEE domicilié(e) 39 RUE DU BREUIL - 54910 - VALLEROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE VALLEE domicilié(e) 39 RUE DU BREUIL - 54910 - VALLEROY - France.

La marque ISM Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISM Energie est expirée depuis le 27 juin 2022.

DOMINIQUE VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : ISM Energie , VEO


M. DOMINIQUE VALLEE - 39 RUE DU BREUIL - 54910 - VALLEROY - France


M. DOMINIQUE VALLEE - 39 RUE DU BREUIL - 54910 - VALLEROY - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DE REGULATION DE CHAUFFAGE.